Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTESTE
VII° SENS, SAS

Numéro de dépôt :
3223262
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/04/2013
ARTESTE de VII° SENS

Présentation de la marque ARTESTE

Déposée le 30 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ARTESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 859 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France.

La marque ARTESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESTE est expirée depuis le 30 avril 2013.

VII° SENS a également déposé les autres marques suivantes : VII° Sens , CORPS A CORPS , SOI , SOULSUALITY , 24/48 , IRREDUCTIBLE , PERS , PROP , CITE DES SENS , 48


VII° SENS, SAS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 443859202


VII° SENS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Jouets. Jeux. Affaires artistiques (direction professionnelle des) affaires commerciales (estimation en) diffusion d'échantillons diffusion d'annonces publicitaires diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) direction d'entreprises commerciale ou industrielles (aide à) direction des affaires (aide à) direction des affaires (consultation pour) direction professionnelle des affaires artistiques. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Investigation pour affaires. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes (pour des tiers). Publicité. Publiques (relations). Academie (éducation). Artistes de spectacles (service d'). Attractions (parc de). Bandes vidéo (enregistrement sur). Boîte de nuit. Camp de vacances (services de). Clubs (services de) (divertissement ou éducation). Conférences (organisation et conduite de). Congrès (organisation et conduite de). Education. Expositions à buts culturels ou éducatifs (organisation de). Imagerie numérique (services d'). Langage gestuel (interpretation du). Publication de livres. Parc d'attraction. Séminaire (organisation et conduite). Représentations théâtrales. Bars (services de). Cafés restaurant. Hôteliers (services).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.